TRAVAIL À RISQUE DE NOYADE :
AIDE À LA DÉCISION POUR LE PORT DU VFI

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Calendrier ARAQ 2024

Les calendriers seront distribués au Symposium et les copies restantes seront divisées entre les directeurs de région. Si vous désirez une copie des calendriers, veuillez communiquer avec votre directeur de région APRÈS le 16 novembre 2023.

Rapport sur les conditions de travail et de rémunération globale des travailleurs en milieu aquatique du Québec (MAJ 2023-08-02)

• Présentation aux régions - Transition du programme de natation (février 2022)

Outils de recrutement - Sauveteurs  

Capsule vidéo

• Règlement sur la qualité de l'eau des piscines et autres bassins artificiels (inclus webinaire de juillet 2023)
• Tableau résumé du règlement Q-2, r.39
• Règlement sur la qualité de l’eau potable et documents de soutien (MDDELCC)

Guide de conception et de modernisation des lieux de baignade pour une exploitation optimale

Guide d'exploitation des piscines et pataugeoires

• Mise en oeuvre des procédures d’urgence et du plan d'organisation de la surveillance (position officielle de la Société de Sauvetage)  
  Exemple de document de travail sur les procédures d'urgence (région Est)  
• Normes de sécurité dans les piscines publiques pour les installations aquatiques au Canada
• Règlement sur la sécurité dans les édifices publics  
• Guide encadrement groupes d'enfants milieu aquatique (2016)
• Règlement sur les normes minimales de premiers secours et de premiers soins (version juillet 2015)
• Règlement sur la sécurité dans les bains publics B-1.1,r11 (S-3,R.3)   (version juillet 2015)
• Règlement sur la qualification en Plongée subaquatique récréative (version 2014)
• Code de construction_projet de modification.pdf (6 octobre 2011) 
• Tenue de baignade securite et hygiene)
• Recommendations de l'ASHRAE concernant la qualité de l'air intérieur des piscines (INSPQ)

Le Règlement sur la qualité de l'eau des piscines et autres bassins artificiels est entré en vigueur le 1^er janvier 2007 en remplacement du Règlement sur les piscines et les pataugeoires publiques.

Ce règlement a pour objectif d'encadrer le suivi de la qualité de l'eau par :

• la mise à jour des normes de qualité;
• l'obligation pour l'exploitant d'effectuer le contrôle des paramètres physico-chimiques et microbiologiques visés;
• la tenue d'un registre.

Cliquez ici: http://www.mddep.gouv.qc.ca/eau/piscine/index.htm

Afin d'accompagner ce nouveau règlement, le Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs (MDDEP) propose un outil de soutien aux exploitants, soit le Guide d'exploitation des piscines et autres bassins artificiels. Ce guide a pour principal objectif de décrire les bonnes pratiques en matière de gestion des équipements de traitement et de contrôle de la qualité de l'eau afin que l'eau et les lieux soient en tout temps salubres, sécuritaires et stables.

Le Règlement sur la qualité de l'eau des piscines et autres bassins artificiels (chapitre Q-2, r. 39) est entré en vigueur le 1^er janvier 2007. Des modifications y ont été apportées le 17 juillet 2013.

Le Guide d'interprétation du Règlement sur la qualité de l'eau des piscines et autres bassins artificiels a pour objectif de faciliter la compréhension de chaque article de ce règlement et d'encadrer leur application pour contribuer à une uniformisation de la mise en œuvre. Il s'adresse aux directions régionales du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques ainsi qu'aux clientèles assujetties aux exigences du Règlement. Il n'a pas de valeur légale et les libellés réglementaires publiés dans la Gazette officielle du Québec ont préséance.

Le Ministère prévoit mettre régulièrement à jour le présent guide pour mieux répondre aux questions d'éclaircissement qui lui seront soumises. Si vous avez des questions qui ne sont pas abordées dans ce document, vous êtes invité à communiquer avec la direction régionale du Ministère de votre territoire. Voici la liste des bureaux régionaux du Ministère.

Guide

• Guide des méthodes de prélèvement CEAEQ
  Méthodes de prélèvement de conservation et d'analyse des échantillons relatif à la qualité de l'eau des piscines et autres bassins artificiels. C'est à ce guide que le règlement Q2R18 fait référence. 

 
Registres

(Les documents sont approuvés par le MDDEP)

• Registre pour les installations publiques et semi-publiques
  La première partie de ce document constitue le registre sur la qualité de l'eau à compléter quotidiennement pour les installation publiques et semi-publiques (plus de 50 unité d'habitation)
  
  
• Registre pour les tests bactériologiques
  Ce registre type permet de consigner les événements particuliers, les tests bactériologiques (coliformes totaux ou E.coli) et les tests de turbidité obligatoires. 
  
  
• Registre pour les installations non publiques
  Ce dernier document s'adresse aux installations non publiques (10 à 50 unités d'habitation). C'est le registre permettant d'inscrire les tests physico-chimiques pour cette catégorie de piscine.  
  

 
 
Responsables du dossier qualité de l'eau au Ministère

• Carole Jutras, Chef du Service des eaux municipales, Direction des politiques de l'eau Ministère du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs, (418) 521-3885, poste #4032
  
  
• Caroline Robert, Spécialiste en microbiologie (en remplacement d'Hélène Tremblay, Toxicologue), Service des eaux municipales Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs. 418-521-3885 #4938
  
  
• Simon Théberge, Chef division eau potable Service des eaux municipales Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs. 418-521-3885 #4873 

• Aide-mémoire sur la gestion des chloramines dans l'eau et l'air des piscines intérieures
• Capsules vidéos :
  • Rôle de l'exploitant
  • Évaluer la qualité de l'eau
  • Circulation, filtration et dilution
  • La désinfection de l'eau

IRSST 

• Impact de quatre filières de traitement de l'eau en piscine sur les concentrations des sous-produits de désinfection - Une étude exploratoire
• Évaluation de l'exposition des travailleurs aux sous-produits de désinfection en piscine au Québec
• Rapport sur le niveau de bruit ambiant dans les piscines intérieures 

• Produits et services pour aviser que ce règlement est maintenant une norme canadienne.

1. 1. s'assurer que les établissements sur lesquels il a autorité sont équipés et aménagés de façon à assurer la protection du travailleur;
      
      
   2. désigner des membres de son personnel chargés des questions de santé et de sécurité et en afficher les noms dans des endroits visibles et facilement accessibles au travailleur;
      
      
   3. s'assurer que l'organisation du travail et les méthodes et techniques utilisées pour l'accomplir sont sécuritaires et ne portent pas atteinte à la santé du travailleur;
      
      
   4. contrôler la tenue des lieux de travail, fournir des installations sanitaires, l'eau potable, un éclairage, une aération et un chauffage convenable et faire en sorte que les repas pris sur les lieux de travail soient consommés dans des conditions hygiéniques;
      
      
   5. utiliser les méthodes et techniques visant à identifier, contrôler et éliminer les risques pouvant affecter la santé et la sécurité du travailleur;
   6. prendre les mesures de sécurité contre l'incendie prescrites par règlement;
      
      
   7. fournir un matériel sécuritaire et assurer son maintien en bon état;
      
      
   8. s'assurer que l'émission d'un contaminant ou l'utilisation d'une matière dangereuse ne porte atteinte à la santé ou à la sécurité de quiconque sur un lieu de travail;
      
      
   9. informer adéquatement le travailleur sur les risques reliés à son travail et lui assurer la formation, l'entraînement et la supervision appropriés afin de faire en sorte que le travailleur ait l'habileté et les connaissances requises pour accomplir de façon sécuritaire le travail qui lui est confié;
      
      
   10. afficher, dans des endroits visibles et facilement accessibles aux travailleurs, les informations qui leur sont transmises par la Commission, l'agence et le médecin responsable, et mettre ces informations à la disposition des travailleurs, du comité de santé et de sécurité et de l'association accréditée;
       
       
   11. fournir gratuitement au travailleur tous les moyens et équipements de protection individuels choisis par le comité de santé et de sécurité conformément au paragraphe 4° de l'article 78 ou, le cas échéant, les moyens et équipements de protection individuels ou collectifs déterminés par règlement et s'assurer que le travailleur, à l'occasion de son travail, utilise ces moyens et équipements; 
       
       
   12. permettre aux travailleurs de se soumettre aux examens de santé en cours d'emploi exigés pour l'application de la présente loi et des règlements;
   13. communiquer aux travailleurs, au comité de santé et de sécurité, à l'association accréditée, au directeur de santé publique et à la Commission, la liste des matières dangereuses utilisées dans l'établissement et des contaminants qui peuvent y être émis;
       
       
   14. collaborer avec le comité de santé et de sécurité ou, le cas échéant, avec le comité de chantier ainsi qu'avec toute personne chargée de l'application de la présente loi et des règlements et leur fournir tous les renseignements nécessaires;
       
       
   15. mettre à la disposition du comité de santé et de sécurité les équipements, les locaux et le personnel clérical nécessaires à l'accomplissement de leurs fonctions.

 

-les exigences réglementaires liées au travail;

-les risques auxquels ce travailleur et les autres personnes sur les lieux de travail ou à proximité sont exposés;

-comment le fait de ne pas manger ni boire pendant les heures de travail peut mettre le travailleur ou les autres en danger. Si le fait de jeûner et de s'abstenir de boire entraînent un danger, l'employeur ne peut permettre au travailleur d'exécuter la tâche. Il appartient alors à l'employeur de prendre les dispositions qui s'imposent, dans le respect des lois et des conventions qui s'appliquent.

De plus, l'article 49 de la Loi oblige le travailleur :

-à prendre les mesures nécessaires pour protéger sa santé, sa sécurité, et son intégrité physique;

-à veiller à ne pas mettre en danger la santé, la sécurité, et l'intégrité physique des autres personnes qui se trouvent sur les lieux de travail ou à proximité des lieux de travail.

Au cours du mois du ramadan, les musulmans adultes ne mangent pas, ne boivent pas de l'aube au crépuscule. Les malades, les femmes enceintes ou qui allaitent, les femmes ou jeunes filles qui sont dans leur période menstruelle, ou toute personne dont ce jeûne pourrait mettre la santé en péril en sont exemptés.

Les documents suivants expliquent les risques des coups de chaleur et comment les prévenir : boire de l'eau est une des mesures les plus importantes. On peut consulter ces documents au Centre de documentation de la CSST.

• Garde côtière canadienne
• Fédération internationale de natation (F.I.N.A )
• Bottin de piscines - Canada 
• CNESST
• INSPQ

VCUA (vision concertée de l'univers aquatiques)

La Vision concertée de l’univers aquatique (VCUA) est née d’une volonté des acteurs du milieu aquatique de mieux travailler ensemble et d’établir une démarche commune et engagée. Le comité a pour mission d'optimiser le cheminement du baigneur-nageur afin qu’il demeure dans l’univers aquatique québécois le plus longtemps possible

C'est un comité dont fait partie l'ARAQ, avec 7 autres partenaires influents du monde aquatique :  

• Croix-Rouge canadienne (Québec)
• Société de sauvetage du Québec
• Fédération de natation du Québec
• Plongeon Québec
• Natation artistique Québec
• Triathlon Québec
• Waterpolo Québec

Obtenir le guide

Cadre de référence pour le développement d'installations sportives intérieures