Autres réglementations


Mise en oeuvre des procédures d’urgence et du plan d'organisation de la surveillance (position officielle de la Société de Sauvetage)  Exemple de document de travail sur les procédures d'urgence (région Est)  

Cadre de référence pour le développement d'installations sportives intérieures_AQLM.pdf [2,53 mo.]

Bottin de piscines - Canada 

Code de construction_projet de modification.pdf  (6 octobre 2011)

Guide encadrement groupes d'enfants milieu aquatique (2016)

Tenue de baignade securite et hygiene.pdf [43,78 ko.] (05-2009)

Les nouvelles normes de ventilation - Ventilation for acceptable indoor air quality per ASHRAE (octobre 2007)

Loi sur la sécurité et santé au travail (version juillet 2015)

Commission des normes du travail

Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (version juillet 2015) 

Reg. sur les normes minimales de premiers secours et de premiers soins (version juillet 2015)

Reg. sur la sécurité dans les édifices publics (version octobre 2015)

Reg. sur la sécurité dans les bains publics B-1.1,r11 (S-3,R.3)   (version juillet 2015)

Reg. de sécurité de la Fédération de natation du Québec (FNQ) – Natation en eau libre  (version 2012)

Reg. de sécurité de la Fédération de Natation du Québec (F.N.Q) - Natation en Bassin (version 2009)

Reg. de sécurité de la Fédération de Water-Polo du Québec (F.W.Q)

Reg. de sécurité de la Fédération de Nage Synchronisée du Québec (Synchro Québec) (version 2014)

Reg. sur la qualification en Plongée subaquatique récréative (version 2014)

Reg. de sécurité de la Fédération de Plongeon Amateur du Québec (version 2015)

Reg. sur les piscines et les inst. aquatiques au Manitoba.pdf [170,71 ko.]

Pêches et océans Canada

Fédération internationale de natation (F.I.N.A )