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Réglementation

2006 Guide encadrement groupes d'enfants milieu aquatique[1].pdf [429,47 ko.]

Tenue de baignade securite et hygiene.pdf [43,78 ko.] (05-2009)

Les nouvelles normes de ventilation - Ventilation for acceptable indoor air quality per ASHRAE (octobre 2007)

Loi sur la sécurité et santé au travail (version avril 2008)

Commission des normes du travail

Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (version avril 2008) 

Reg. sur les normes minimales de premiers secours et de premiers soins (version février 2008)

Reg. sur la sécurité dans les édifices publics (version février 2008)

Normes d'hygiène et de sécurité applicables aux piscines et aux baignades aménagées en France (sommaire)

Reg. sur la sécurité dans les bains publics S-3,R.3   (version février 2008)

Règlement de sécurité de la Fédération de natation du Québec (FNQ) – Natation en eau libre - version Fév 2007 [174,79 ko.]

Reg. de sécurité de la Fédération de Natation du Québec (F.N.Q) - Natation en Bassin.pdf [99,65 ko.]

Reg. de sécurité de la Fédération de Water-Polo du Québec (F.W.Q).pdf [71,66 ko.]

Reg. de sécurité de la Fédération de Nage Synchronisée du Québec (Synchro Québec).pdf [105,40 ko.]

Reg. sur la qualification en plongée subaquatique récréative (version février 2008)

Reg. de sécurité de la Fédération de Plongeon Amateur du Québec.pdf [129,33 ko.]

Reg. sur les piscines et les inst. aquatiques au Manitoba.pdf [170,71 ko.]

Pêches et océans Canada

Fédération internationale de natation (F.I.N.A )


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